Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour 2 October 2026. Ceci est un point de départ — faites-le relire par un juriste de votre juridiction avant de vous y fier.

1. Licence

Nous vous accordons une licence non exclusive et non transférable pour utiliser le logiciel sur un ordinateur pendant la période payée. Vous ne pouvez pas le revendre, le sous-licencier, le louer ni le redistribuer.

2. Usage acceptable

Vous êtes seul responsable de la façon dont vous utilisez le logiciel et du respect des conditions de tout site ou service tiers avec lequel vous l’utilisez. L’utiliser d’une manière qui enfreint les conditions d’un tiers relève de votre responsabilité, pas de la nôtre.

3. Suspension

Nous pouvons suspendre ou révoquer une licence partagée, revendue, utilisée pour attaquer nos services ou utilisée d’une manière qui nous expose à une responsabilité juridique.

4. Aucune garantie

Le logiciel est fourni « en l’état », sans garantie d’aucune sorte. Nous ne garantissons pas qu’il sera ininterrompu, exempt d’erreurs ou adapté à un usage particulier.

5. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale est limitée au montant que vous avez payé au cours des douze mois précédant la réclamation.

6. Modifications

Nous pouvons modifier ces conditions. Toute utilisation continue après une modification vaut acceptation.

7. Contact

support@example.com